Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pech de la Charmante
M. GUIBERT JEAN REGIS

Numéro de dépôt :
3987331
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2023
Le Pech de la Charmante de GUIBERT JEAN REGIS

Présentation de la marque Le Pech de la Charmante

Déposée le 1 mars 2013 par monsieur GUIBERT JEAN REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Pech de la Charmante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur GUIBERT JEAN REGIS domicilié(e) LE MARSALOU - 24240 - FLAUGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUIBERT JEAN REGIS domicilié(e) LE MARSALOU - 24240 - FLAUGEAC - France.

La marque Le Pech de la Charmante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pech de la Charmante est expirée depuis le 1 mars 2023.

GUIBERT JEAN REGIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DE PEYTIRAT , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CLOS FOND DE MINGUE , CHATEAU LA MERLIE , DOMAINE DE LA CURGUETIERE , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CHATEAU COMBE DES BOIS , CHATEAU LA CURGUETIE


M. GUIBERT JEAN REGIS - LE MARSALOU - 24240 - FLAUGEAC - France


M. GUIBERT JEAN REGIS - LE MARSALOU - 24240 - FLAUGEAC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Vins ; Vin AOC pecharmant.